RELEVE DES SANCTIONS COMMISSION DE DISCIPLINE DU 19 SEPTEMBRE 2020 Suite aux inivilités onstatées, le omité Direteur a déidé de faire onnaitre à l’ensemle des composantes de notre football les sanctions prononcées par sa commission de Discipline afin que chacun prenne ses responsabilités. Animateur : Jean-Marie FERRIERES. endobj
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Voici le rendu pour les différents clubs : RELEVE DES SANCTIONS DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE DU 12 SEPTEMBRE 2020 Suite auÆ iniÀilités onstatées, le omité Direteur a déidé de faire onnaitre à l’ensemle des omposantes de notre football les sanctions prononcées par sa commission de … CACOUT Jean-Michel; CHARBONNIER Jean-Pierre; DORIENT Jacques; GUILLEN Jean; LEYGE Marc; RABOISSON Jean Jacques; Commission Régionale de Discipline. DNCG : Relevé de décisions du 14 décembre 2020. La « Commission d’appel de District » sera quant à … COMMISSION DE DISCIPLINE Réunion du 19 décembre 2020 - PV N°9 Page 1 sur 3 PRESENTS: Mme LONGUEVILLE Nathalie - MM. ������������?�����|�ه��4����m�9��n�B�Ķ��El��;Y��aS�ߖ���oq�Vm7_���� <>
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Instructeurs : M. Michaël GALLET (Instructeur Titulaire) ... Mentions légales; CGU; Données personnelles; Préférences Cookies; La FFF. La commission de discipline du district de Lyon et du Rhône est composée de douze personnes : trois membres du comité directeur, neuf membres représentant les clubs et deux instructeurs qui sont indépendants. Commission de Discipline Réunion du 24 septembre 2020 - PV N°4 ... des Règlements Généraux de la FFF). Mesdames Les Présidentes, Messieurs Les Présidents faites prendre conscience à vos licenciés et spectateurs que toutes ces sanctions pénalisent énormément votre club !!! RAPPEL : en tout état de cause, les sanctions individuelles des licenciés leur seront notifiées sur leur espace personnel « Mon Compte FFF ». 4 0 obj
Le comité directeur a pris la décision de publier le relevé des sanctions les plus importantes de la commission de discipline. Ce jeudi soir la commission de discipline de la Ligue de Football Professionnel s’est réunie afin de statuer sur les sanctions de la semaine. Enfin, nous avons revu le barème des sanctions disciplinaires de la manière suivante : de 1 à 4 matches de suspension => 37 euros (frais de dossier) ce qui constitue le barème le plus bas des deux anciennes entités ; 5 matches de suspension = 50 euros de sanction financière + l’amende initiale => 87 euros La commission rappelle aux clubs que les personnes convoquées pour audition doivent si elles ne peuvent être présentes faire parvenir obligatoirement au secrétariat du district au plus tard la veille de l’audition, un justificatif crédible (certificat médical, scolaire, ou professionnel) attestant de leur indisponibilité, faute de quoi les sanctions en référence seront appliquées. de la Commission de Discipline. stream
L1: PSG-OM en prolongation devant la commission de discipline. Toutes les décisions, sans exception, ont été prises de manière COLLEGIALE, dans le respect des règlements de la Fédération Française de Football. M. Gérard TORRES . Le Président de la Commission : Bernard DEJARDIN. District de Football de Haute Savoie – Pays de Gex 4 Rue des Verchères 74100 Ville la Grand district@hautesavoie-paysdegex.fff.fr 04 50 84 10 84 COMMISSION DE DISCIPLINE Réunion du lundi 13 mai 2019 Publié le jeudi 16 mai 2019 Présidence : Bernard CHENEVAL. Le Règlement Disciplinaire de l’Annexe II des Règlements Généraux de la FFF ainsi que les annexes à la Commission (composition, adresses, contacts, calendrier, listes des décisions et sanctions, dispositions générales, etc. ~,���r_�X��{%��C9�͗��q��b���������g��u{�e�O�׳�Y�
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�͎��{6��-F��Ɇ��;���'Ϣ��M�D�8�Ry���϶�q���_?�����9@���mr�7�M#ϙ�,� Afin de sensibiliser les acteurs du Football Breton sur les faits de violence, le Comité de Direction a décidé, pour information, de communiquer toutes les sanctions prises par la Commission Régionale de Discipline de la Ligue depuis le début de saisons (sanctions supérieures à 4 mois). endobj
[�2c��X�F�.�'e���� ��R�ҡ�R0�,P#��P��ٸH�_�,PS����+X ��5�ʺq�ȱ�%�Na��(��r�k��[�Z�k��9L`��X�V�k�(0�]���a�C��`�@�O���� La prochaine réunion de la Commission de Discipline aura lieu le mercredi 30 septembre 2020 à 17h00. Commission de Discipline. Retrouvez, en cliquant sur le lien, le dernier Foot Hebdo. <>
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L1: PSG-OM en prolongation devant la commission de discipline. 2 0 obj
ANDRIEUX Paul - AUTIERE Hervé (secrétaire) - TAIPA José (Président) EXCUSES: MM. <>>>
Toutes les décisions, sans exception, ont été prises de manière COLLEGIALE, dans le respect des règlements de la Fédération Française de Football. La prochaine réunion de la Commission de Discipline aura lieu le mercredi 4 novembre 2020 à 18h00. La Commission souhaite à toute la famille du football GRAND VAUCLUSE de bonnes vacances 201 97 79 75 71 17 Désormais les réserves, réclamations et évocations seront gérées par la « Commission des règlements sportifs de District » alors que la « Commission de discipline de District » gérera uniquement les faits disciplinaires. 29 avril 1987, Platini tire … %PDF-1.5
Suivez nous sur. ?�j�w=5�B%>F��LQ3�2 _����H2:d߭(�5$���M��2�vf����Pt��D��wKgK�^�]�ϧP�a�[w�GV�����q�PW�K�s�Ly(I��b/������T���Wp��#�����#�&��RW1o�����R�Õ�����b� �;��=�n�S��U=�'?��s_���p7��B%U'n�[�����
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�p+�ye�6L�P�w'{X�Wf#[�WKo! Dès lors, sans remettre en cause les exigences de la CNIL, les clubs peuvent désormais prendre connaissance de toutes ces informations via Footclubs. Dès lors, sans remettre en cause les exigences de la CNIL, les clubs peuvent désormais prendre connaissance de toutes ces informations via Footclubs. La Commission de discipline a eu encore énormément de travail. <>>>
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RELEVE des SANCTIONS de la COMMISSION de DISCIPLINE du 9 NOVEMBRE 2019 Suite aux incivilités constatées, le Comité Dieteu a déidé de faie onnaite à l’ensemle des composantes de notre football les sanctions prononcées par sa commission de discipline afin que Assemblée Générale: Assemblée Générale du 27 novembre 2020. La commission supérieure d'appel de la FFF a confirmé les sanctions prises par la commission de discipline à l'encontre de Mbappé et Savanier. ... A désigner; Secrétariat. Voici le rendu pour les différents clubs Foot-National.com, c'est aussi la coupe de France et la coupe de la Ligue, les pronostics et conseils en paris sportifs. Paris - Après les insultes et explications houleuses sur le terrain, c'est l'heure des sanctions. LALET Jean-Marc - MARTIN Sébastien - MENERET Kevin - DA SILVA José - PETIT Didier Les déisions de la Commission de Disipline sont suseptiles d’appel dans un délai de 7 jours, La commission rappelle aux clubs que les personnes convoquées pour audition doivent si elles ne peuvent être présentes faire parvenir obligatoirement au secrétariat du district au plus tard la veille de l’audition, un justificatif crédible (certificat médical, scolaire, ou professionnel) attestant de leur indisponibilité, faute de quoi les sanctions en référence seront appliquées. La décision prend effet le mardi 29 septembre 2020 à 0h00, en application de l’article 18 du règlement disciplinaire de la LFP. Voici le rendu pour les différents clubs : `��ڲ��~������V�!�M������]9��x�ыr �F�!�]�qr���e*4���Q7���g��mP`���F��^�ݦ��BvI��3�#
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Membres : M. Stéphane MARANDEAU (représentant du comité directeur) M. Philippe BENOIS; M. Jean Claude BLIN; M. Patrick FOUCHER Secrétaire de séance : … Commission Départementale de Discipline et des Litiges. La commission de discipline de la FFF a rendu ce jeudi les décisions concernant les sanctions prononcées pour les formations de National. Au delà de 6 matchs par courrier électronique avec accusé de réception. Bien entendu, la commission de discipline reste libre d’augmenter ou de minorer les montants indiqués en fonction des cas et des circonstances. 2013 à savoir le doublement des sanctions prises par les Commissions de Discipline et d’Appel disciplinaire pour les actes, fautes, infractions et manquements à l’encontre des officiels. Réunion commission de discipline du 16 novembre 2017 à 19H15. endobj
Bien entendu, la commission de discipline reste libre d’augmenter ou de minorer les montants indiqués en fonction des cas et des circonstances. ?v>?u������M P�|4�l���K��?�η'��{XV�g�8����F��
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�ޝ-3. LALET Jean-Marc - MARTIN Sébastien - MENERET Kevin - DA SILVA José - PETIT Didier Les déisions de la Commission de Disipline sont suseptiles d’appel dans un délai de 7 jours, Mon Espace FFF; E-Learning FFF; Foot à l’école; Héritage Horizon Bleu; Pratique Féminine; Guide interactif; Adhesion CoSMoS; FAFA; TV foot amateur; Santé; … La Commission de Discipline décide de suspendre le joueur d’un match ferme. 4 0 obj
A l’instar des saisons précédentes, dans le respect du règlement disciplinaire et du barème des sanctions de référence figurant en annexe 2 des RG de la FFF, les décisions prises par les Commissions en charge des affaires disciplinaires, n’ont pas vocation à être publiées, ni communiquées. DNCG : relevé de décisions du 16 décembre 2020. District de Football de Haute Savoie – Pays de Gex 4 Rue des Verchères 74100 Ville la Grand district@hautesavoie-paysdegex.fff.fr 04 50 84 10 84 COMMISSION DE DISCIPLINE PV 419 Réunion du lundi 6 mai 2019 Publié le jeudi 9 mai 2019 Présidence : Bernard CHENEVAL. Afin de sensibiliser les acteurs du Football Breton sur les faits de violence, le Comité de Direction a décidé, pour information, de communiquer toutes les sanctions prises par la Commission Régionale de Discipline de la Ligue depuis le début de saisons (sanctions supérieures à 4 mois). District de Football de Haute Savoie – Pays de Gex 4 Rue des Verchères 74100 Ville la Grand district@hautesavoie-paysdegex.fff.fr 04 50 84 10 84 COMMISSION DE DISCIPLINE PV 419 Réunion du lundi 6 mai 2019 Publié le jeudi 9 mai 2019 Présidence : Bernard CHENEVAL. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents vous permettant de gérer au mieux vos affaires disciplinaires. : o pour une sanction prononcée à l’encontre d’une personne physique, dont le quantum est égal ou supérieur à … 4 mai 1952, la Coupe en direct intégral. de la Commission de Discipline. Membres : Mme Karine CHATAIN; ... "Un symbole de notre sport" Louis Cardiet nous a quittés. La Commission de discipline a eu encore énormément de travail. Evénements. Ça peut vous intéresser ! Commission de discipline fff national. 2 0 obj
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La commission de discipline de la Fédération française de football (FFF) s'est réunie ce jeudi en début d'après-midi. <>/ExtGState<>/XObject<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.56 842.04] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>>
(Ces sanctions restent consultables toute la saison dans la rubrique « Foot Clubs »). La commission de discipline de la FFF a rendu ce jeudi les décisions concernant les sanctions prononcées pour les formations de National. stream
{���Ͼ|�7>l����34u� =mK��Ѻ���ף��~��ߌ~7? Commission de Discipline Réunion du 24 septembre 2020 - PV N°4 ... des Règlements Généraux de la FFF). (Ces sanctions restent consultables toute la saison dans la rubrique « Foot Clubs »). ... 3 - Sur le site internet du District de la Gironde de Football: https://gironde.fff.fr vous trouvez : ... les sanctions disciplinaires prises lors de la réunion de la veille. Portail de la Fédération Française de Pétanque & Jeu Provençal. Commission Départementale d’Appel : Réunion du 17 novembre 2020 (accès par Footclubs) ����^!��yH��u�ɐ�þ9����슳����:gK@&�Ύ�aߒ!q��;�b��/}�E��2�V���t0�Q����t���x)�78 c��Vo�La���,I���rٖrݾ��m����9��M�ٰ#ߞhD�Ә籤m��xu,z��(�G?�m�w߾���w�z��MHt5:7Zw�Qxϡ5��������C��th�T����T�C�����?��;�7xh=��j�@��'��*%%�#W�Rb��{~��^�{]���@�zO�c�X��r0�v�\��s��C��`D�C�!���x�Ԭ� ]ۥ���滷�a��jt����|�a�l^A�J�]�{bN�S�w>�1������wF+��5S���v��p��n��ky����ֲE�M���cs)-��G�'��q��>=���)���χ���&\���vLj�5I����xh�C&}�.��Wp����1 �D��w�Mw����v��k !��&�b�c��D8��众�����͙�R�����>�������y0��Đ^�����7����wZŒ|�Ln\�;�W��6����6_?�~�3�g�[ߞ@�2�w/�xR_y!e��q�4Ow*?y�]��� ���6|�w�B>�q }4}/4�>��ɝ�^�H�oa��W����n�}�������0�X�bO/�ÿ/�y��G���0���ݴ��x)��X�O��=F�,��k����c��=ǥo8�>���;�sW!B����. Le Règlement Disciplinaire de l’Annexe II des Règlements Généraux de la FFF ainsi que les annexes à la Commission (composition, adresses, contacts, calendrier, listes des décisions et sanctions, dispositions générales, etc. Nombre de suspendus pour 1 match : 6 %PDF-1.5
La commission de discipline de la FFF a rendu ce jeudi les décisions concernant les sanctions prononcées pour les formations de National. l�2G�/`�]��BGD�Jgc-�lLhl�����qڸ�w\�S�%��\� �KA��E�fBEC�h�e�
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��M�dt��6� 14/12/2020 - 17h55 DNCG. La commission de discipline du district de Lyon et du Rhône est composée de douze personnes : trois membres du comité directeur, neuf membres représentant les clubs et deux instructeurs qui sont indépendants. Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 25 septembre 2020 ... 02-11-2020. Ligue 1 : PSG-OM en prolongation devant la commission de discipline . La « Commission d’appel de District » sera quant à … La Commission de discipline a examiné 118 dossiers et a prononcé 265 sanctions à l’encontre de clubs cette saison, sachant qu’un même club peut être sanctionné dans le cadre d’un même dossier pour plusieurs faits s’étant déroulés lors d’une même rencontre. ... 3 - Sur le site internet du District de la Gironde de Football: https://gironde.fff.fr vous trouvez : ... les sanctions disciplinaires prises lors de la réunion de la veille. Communiqué de la FFF. – Première instance : Commission de Discipline de Ligue ou Toute autre commission ayant une compétence disciplinaire – Appel et dernier ressort : Restaurant La Frégate Dinard,
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